Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes

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Direction départementale de l'Action Sanitaire et Sociale, Union départementale des Associations Familiales : année internationale de la Fam...

Cote : 1230 W 27

Période : 1993 - 1994

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Personnel

Période : 1934 - 1993

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes
Personnel de direction ayant quitté les Hautes-Alpes.

Cote : 1253 W 1

Période : 1986 - 1990

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes
Choix internes.

Cote : 1253 W 3

Période : 1985 - 1990

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes
Personnel médical du centre hospitalier de Gap (médecins et pharmaciens).

Cote : 1253 W 4

Période : 1974 - 1990

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes
Reclassement, intégration des praticiens à temps plein.

Cote : 1253 W 7

Période : 1985 - 1986

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes
Personnel médical du centre hospitalier de Gap (suppléants n'exerçant plus).

Cote : 1253 W 8

Période : 1991 - 1991

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes
Exercice de la profession d'infirmier (examen de repêchage du 18 décembre 1958, centre hospitalier de Gap, brevet de capacité professionnell...

Cote : 1253 W 10

Période : 1936 - 1964

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes
Établissements de soins et de cure

Période : 1934 - 1993

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes
Maison de repos "Bonnedonne" à Saint-Jean-Saint-Nicolas.

Cote : 1253 W 19

Période : 1939 - 1985

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes

Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes

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