Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Desmousseaux de Givré, Napoléon Jean Évangéliste Émilien (1803-1870)

Date de naissance :

3 février 1803

Date de décès :

29 juin 1870

Description :

haut fonctionnaire français

Source :

Wikidata : Napoléon Jean-évangéliste Émilien Desmousseaux de Givré

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DESMOUSSEAUX DE GIVRÉ, Napoléon Jean-Évangéliste Émilien

Cote : F/1bI/158/19

Période : 1803 - 1870

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
Quittance par Napoléon Jean Emilien Desmousseaux de Givré, ancien préfet, demeurant rue de Las Cases n°10, et Marie Victoire Sanson, épouse ...

Cote : MC/ET/XVII/1296

Période : 1856 - 1856

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Henri Joseph YVER, 5 août 1837 - 14 août 1868 (étude XVII)

Desmousseaux de Givré, Napoléon Jean Évangéliste Émilien (1803-1870)

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