Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Goupilleau, Jean François Marie (1753-1823 ; dit Goupilleau de Fontenay)

Date de naissance :

25 juillet 1753

Date de décès :

11 octobre 1823

Description :

notaire et député français

Source :

Wikidata : Jean François Marie Goupilleau de Fontenay

Autres ressources :

data.bnf.fr : Jean-François Goupilleau (1753-1823)

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Jean François Goupilleau, dit Goupilleau de Fontenay (1753-1823).

Période : 1906 - 1906

Fonds : Collection de cartes postales isolées
Jean François Goupilleau, dit Goupilleau de Fontenay (1753-1823) / [Auguste] Sandoz del. ; [Barthélémy Joseph Fulcran] Roger sculp.

Période : 1789 - 1790

Fonds : Collection de dessins, estampes et photographies isolés
Jean François Goupilleau, dit Goupilleau de Fontenay (1753-1823) / [Charles Toussaint] Labadye del. ; [Charles-François] Le Tellier sculp.

Période : 1785 - 1795

Fonds : Collection de dessins, estampes et photographies isolés
Armée

Cote : 1 L 185

Période : 1793 - 1795

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Recueil n° 2 : Représentants Goupilleau de Montaigu, Perrin et Jean Debry (9 fructidor an II-8 prairial an III)

Cote : 1 L 136

Période : 1793 - 1795

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Arrêtés de mise en liberté de détenus par les représentants du peuple Debry, Perrin et Goupilleau.

Cote : 1 L 419

Période : 1793 - 1795

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
GOUPILLEAU [DE FONTENAY], Jean François Marie

Cote : F/7/6712

Période : 1816 - 1821

Fonds : Intérieur ; Police. Affaires politiques (série P.P. : Police politique) (1815-1841)
L.A.S. de Jean-François Goupilleau, constituant, à son cousin qui vient d'être nommé procureur-syndic du district de Montaigu ; Paris, 30 ju...

Période : 1790 - 1790

Fonds : Pièces isolées (manuscrits, Moyen-Age, Ancien-Régime, XIXe-XXe)
Démission de Fouque de sa fonction de président du tribunal criminel, et défense

Cote : 201 J 12

Période : 1794 - 1795

Fonds : Papiers Joseph Jacques Fouque
Recueil supplémentaire (avec table)

Cote : 1 L 138

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)