Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Hermine, Jean Hélie Emile de (1809-1870)

Date de naissance :

22 janvier 1809

Date de décès :

19 novembre 1870

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Hélie de Sainte-Hermine

Autres ressources :

data.bnf.fr : Hélie de Sainte-Hermine (1809-1870)

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Proclamation du préfet par intérim H. de Sainte Hermine

Fonds : Répertoire numérique du fonds Edgard Pisani
Personnel administratif du département : fiches de renseignements sur M. Delange, sous-préfet des Sables-d'Olonne, M. Bonnin, sous-préfet de...

Période : 1836 - 1840

Fonds : 21 J - Papiers Paulze d'Ivoy (1832-1841)
M. le Marquis de Sainte-Hermine, député de la Vendée / photographie Franck, Paris. (Collection Corps législatif).

Cote : 13 Fi 147

Période : 1860 - 1870

Fonds : FRAD086 - tirages photographiques monochrome de dimensions inférieures à 24 x 30 cm
M. le marquis de Sainte-Hermine, député de la Vendée / photographie Franck, Paris.

Période : 1952 - 1952

Fonds : Collection de dessins, estampes et photographies isolés
« Photographies du Corps législatif ».

Cote : 400AP/74

Période : 1867 - 1867

Fonds : Fonds Napoléon (XVe-XXe siècles).
SAINTE-HERMINE, Jean Hélie Émile de

Cote : F/1bI/173/4

Période : 1809 - 1870

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870

Sainte-Hermine, Jean Hélie Emile de (1809-1870)

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