Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (France)

Affiner votre recherche :

73 contenus liés

, 1963-1985. Industries agricoles et alimentaires

Cote : 19940718/1-19940718/6

Période : 1941 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1941-1985)
Séminaires Cabinet : correspondance, notes, loi, compte-rendu, tableaux, graphiques, coupures de presse, documentation, 1981-1984. | Dossier...

Cote : 19940718/1

Période : 1941 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1941-1985)
Politique industrielle : correspondance, notes, étude, message, article, documentation, 1983-1984. | Groupe "Stratégie industrielle" des ind...

Cote : 19940718/2

Période : 1941 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1941-1985)
. CIDISE - AGRO : notes, 1983 | Comité VI du FDES (Fonds de développement économique et social) : notes, comptes-rendus, procès-verbaux de r...

Cote : 19940718/3

Période : 1941 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1941-1985)
POA (Prime d'orientation agricole) : correspondance, notes, projets et circulaires, projets d'arrêtés et de décrets, tableaux, 1963, 1974, 1...

Cote : 19940718/4

Période : 1941 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1941-1985)
Plan "productique" : correspondance, notes, projets de décret et d'arrêté, projet de relevé de décision, compte-rendu de réunion, télex, 198...

Cote : 19940718/5

Période : 1941 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1941-1985)
ENSIA (Ecole nationale supérieure des industries agricoles) : correspondance, notes, comptes-rendus de réunions interministérielles, relevé ...

Cote : 19940718/6

Période : 1941 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1941-1985)
. Direction de la Qualité, 1971-1984

Cote : 19940718/7-19940718/8

Période : 1941 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1941-1985)
Notes diverses (répression des fraudes, contrôle de la qualité, laboratoires, organisation de la direction) : correspondance, notes, projets...

Cote : 19940718/7

Période : 1941 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1941-1985)
Contrats pour l'amélioration de la qualité : correspondance, notes, loi, compte-rendu de réunion interministérielle, relevé de décisions, co...

Cote : 19940718/8

Période : 1941 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1941-1985)

Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (France)

73 contenus liés

Liens