Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Etat-major de la marine

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B.A.N. de Cherbourg et Rochefort | 1/ . Manque : chapitres 11 et 18 Monographie de Cherbourg | 2/ . Nombreuses photographies Monographie...

Cote : 19850333/1

Période : 1939 - 1982

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau aéronautique ...
B.A.N. DE Lann-Bihoué | . Monographie 1945-52 | Figurent ici seulement les chapitres 4, 5, 7, 11, 14, 16, 17,

Cote : 19850333/2

Période : 1939 - 1982

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau aéronautique ...
B.A.N. de Cuers | complète sauf 8, 12, 18-20 Monographie

Cote : 19850333/3

Période : 1939 - 1982

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau aéronautique ...
BERRE : | complète, très détaillée, (6 hangars, 7 ateliers, 9 magasins,) Monographie | Il ne manque que les chapitres 6, 7, 9, 19, | ISTRES ...

Cote : 19850333/4

Période : 1939 - 1982

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau aéronautique ...
B.A.N. Le luc | Monographie | Fiches de renseignement complètes sauf 2, 8, 10-13, 18-20 à noter en 16 le Centre de repos.

Cote : 19850333/5

Période : 1939 - 1982

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau aéronautique ...
B.A.N. de Saint Mandrier | Monographief | Complète, sauf chapitres 11, 19 et 20. à noter : hangar et magasins pour ballons captifs, et un fo...

Cote : 19850333/6

Période : 1939 - 1982

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau aéronautique ...
B.A.N. de Hyeres | complète sauf les chapitres Hydrogène, terrain d'atterrissage, et les chapitres 18-20. Monographie | A noter : La numérot...

Cote : 19850333/7

Période : 1939 - 1982

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau aéronautique ...
B.A.N. de Hourtin | complète sauf 8 et 18-20 ; Monographie | A noter 10 hangars, 9 ateliers et banc d'essai, 8 magasins, nombreux bâtiments ...

Cote : 19850333/8

Période : 1939 - 1982

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau aéronautique ...
B.A.N. des Mureaux | Fiche de renseignements 1955-1982 | complète sauf 8, 10, 18-19. Monographie | En 20 : matériel à la disposition du serv...

Cote : 19850333/9

Période : 1939 - 1982

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau aéronautique ...
B.A.N. d'Aspretto | complète sauf 18-20 Monographie | En 18 : plans.

Cote : 19850333/10

Période : 1939 - 1982

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau aéronautique ...

France. Etat-major de la marine

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