Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vaines, Jean Marie Eusèbe de (1777-1840)

Date de naissance :

9 mars 1770

Date de décès :

24 février 1840

Description :

homme politique français

Source :

Wikidata : Jean-Marie Devaisnes

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Département de la Nièvre

Cote : Ms THO 171

Période : 1822 - 1822

Fonds : Inventaire du Fonds André Thouin
Titre de chevalier, accordé à , à la suite du décret du 15 janvier 1808 le nommant membre de la Légion d'honneur. Burgos (22 novembre 1808...

Cote : BB/29/970

Période : 1808 - 1810

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
VAINES, Jean Marie Eusèbe de

Cote : F/1bI/176/1

Période : 1770 - 1840

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
VAINES, Jean de

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)
VAINES, Jean de

Cote : V/1/498

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Vaines, Jean Marie Eusèbe de (1777-1840)

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