Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

france. fonds industriel de modernisation

303 contenus liés

- Décrets d'attribution du ministère. Juil. 1984 | Programme de travail du gouvernement pour l'industrie et le commerce extérieur. Janv/Oct....

Cote : 19860181/1

Période : 1981 - 1986

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)
- Chrono du directeur-adjoint O. APPERT, de son courrier -départ. Août/Déc. 1984 | - Idem. Janv/Août 1985 | - Idem. Sept.85/Mars 1986 | - In...

Cote : 19860181/2

Période : 1981 - 1986

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)
I Questions d'administration générale : budget, personnel et divers

Cote : 19860181/3-19860181/9

Période : 1981 - 1986

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)
a) Budget

Cote : 19860181/3-19860181/6

Période : 1981 - 1986

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)
- Notes générales sur la gestion des crédits de politique industrielle. Juil./Nov. 1981 | Bilan d'utilisation des crédits 1982 de politique ...

Cote : 19860181/3

Période : 1981 - 1986

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)
- Budget 1984. 1984 | - Budget 1985. 1985

Cote : 19860181/4

Période : 1981 - 1986

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)
- Budget 1986. 1986

Cote : 19860181/5

Période : 1981 - 1986

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)
- Budget 1986. 1986 | - Gestion des crédits de politique industrielle. 1983 - 1986 | - Budget 1985 de la filière électronique. 1985 | Budget...

Cote : 19860181/6

Période : 1981 - 1986

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)
b) Personnel

Cote : 19860181/7-19860181/8

Période : 1981 - 1986

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)
- Effectifs du ministère. 1985 - 1986 | Crédits relatifs aux emplois du personnel recherche. 1983 -1984 | Recrutement et titularisation du p...

Cote : 19860181/7

Période : 1981 - 1986

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)

france. fonds industriel de modernisation

303 contenus liés

Liens