Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Voies navigables de France

7 contenus liés

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1905-1...

Cote : 19920579/1-19920579/48

Période : 1905 - 1989
Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...

Cote : 19770997/1-19770997/66

Période : 1925 - 1975
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1885-1...

Cote : 19800031/1-19800031/14

Période : 1885 - 1945
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1886-1979)

Cote : 19800137/1-19800137/38

Période : 1886 - 1979
Commissariat général du Plan. Dossiers de séance des comités spécialisés du fonds de développement économique et social (FDES) puis du comit...

Cote : 20040094/1-20040094/26

Période : 1989 - 2002
Ministères chargés de la Reconstruction. Dommages de guerre traités sur le plan national, secteur de la batellerie (PN 14) (1941-1972).

Cote : 19770802/1-19770802/245, 19770803/1-19770803/15, 19870464/1-19870464/3

Période : 1941 - 1972
Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau d...

Cote : 19770766/1-19770766/21

Période : 1906 - 1975

Voies navigables de France

7 contenus liés

Liens