Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-André, François de (....-1571)

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Promesse par Pierre Jolys et Jean Fyene, maçons tailleurs de pierres à Paris, à Louis Poyreau, maçon juré du roi en l'office de maçonnerie, ...

Cote : MC/ET/C/32

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume COTHEREAU, 16 mai 1546 - 1er février 1583 (étude C)
Bail concernant François de SAINT-ANDRÉ, président du Parlement.

Cote : MC/ET/III/58

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Foi et hommage concernant François de SAINCT-ANDRÉ, vicomte de Corbeil.

Cote : MC/ET/CXXII/1043

Période : 1528 - 1528

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I LEROY, 1517 - janvier 1548 (étude CXXII)
Marché de réparation des orgues du prieuré Saint-Léonard de Beaumont-sur-Oise, par Pierre GODEFROY, faiseur d'orgues à Mantes sur Seine, env...

Cote : MC/ET/CXXII/1154

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel BOULLE, 1522 - 1554 (étude CXXII)
Aveu et dénombrement concernant le fief de Le Plessis, par Louis de MENEHY, comme tuteur des enfants de M. LIMAY, à François de SAINT-ANDRE,...

Cote : MC/ET/XIX/157

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Aveu et dénombrement concernant Louis de MENEHY, seigneur de Grisy-en-Brie, au nom et comme tuteur des enfants de Limay, du fief des Plessis...

Cote : MC/ET/XIX/157

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Foi et hommage du fief de Tillery (Le Plessis-Tillery), par Adrien de LIMAYE à François de SAINT-ANDRE, seigneur de Tillery, conseiller au P...

Cote : MC/ET/XIX/154

Période : 1530 - 1530

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Foi et hommage du fief de Adrien de LIMAYE, du Plessis-Tillery, à François de SAINT-ANDRE, seigneur de Tillery.

Cote : MC/ET/XIX/154

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Foi et hommage du fief du Plessis-Tillery, par Adrien de LIMAYE, à François de SAINT-ANDRE, seigneur de Tillery, conseiller au Parlement.

Cote : MC/ET/XIX/154

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Foi et hommage rendu par Louis de MENEHY à François de SAINT-ANDRE, président à la cour du Parlement, vicomte de Corbeil.

Cote : MC/ET/XIX/154

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)

Saint-André, François de (....-1571)

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