Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sarcus, François de (....-1557)

12 contenus liés

Bail emphytéotique de la ville de Fressac et du bailliage d'Anduze, au diocèse de Nîmes, par François de SARCUS, évêque du PUY.

Cote : MC/ET/XIX/152

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Procuration concernant François de SERCUS, évêque du Puy.

Cote : MC/ET/XIX/169

Période : 1546 - 1546

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Procuration concernant Nicolas DU MESNIL, barbier de M. de SERCUS, évêque du Ruy, et consorts.

Cote : MC/ET/XIX/160

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Procuration concernant noble homme Jean de Lorges, protonotaire du Saint-Siège apostolique, maître d'hôtel de l'évêque du Puy.

Cote : MC/ET/XIX/162

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Procuration concernant Nicolas DU MESNIL, barbier de M. de SERCUS, évêque du Ruy, et consorts.

Cote : MC/ET/XIX/159

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Constitutions de rente par François de SAROUS, évêque du Puy, et François LECLERC, baron de La Forêt-le-Roi, au profit de Guy LE PELE, seign...

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Constitutions de rente au profit de Jean PUILLIER, conseiller au Parlement, et Guy Le PELE, seigneur de Macy en Champaigne, auditeur à la ch...

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Constitution de rente par François de SARCUS, evêque du Puy, et François LE CLERC, baron de La Forêt, au profit de Jean LUILLIER, conseiller...

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Constitution de rente par François de SARCUS, evêque du Buy, et François LE CLERC, seigneur et baron de La Forêt-le-Roi, au profit de Jean L...

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Obligation par François LECLERC, seigneur de la Forêt-le-Roi et de Fleurigny, bailli et capitaine de Sens, et François de SARCUS, evêque du ...

Cote : MC/ET/XIX/73

Période : 1533 - 1533

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)

Sarcus, François de (....-1557)

12 contenus liés

Liens