Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Haye, Pierre de

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PAUMIER (Me) à Paris LA HAYE (Pierre de) demeurant à Melun, actuellement logé rue du Bourg-l'Abbé à Paris § Bail d'une maison et jeu de paum...

Cote : MC/ET/XLIII/44

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, 27 février 1636 - décembre 1645 (étude XLIII)
LA HAYE (Pierre de) maître paumier à Paris, demeurant à Melun, étant à présent rue du Bourg-l'Abbé à Paris § Bail d'une maison et jeu de pau...

Cote : MC/ET/XLIII/44

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, 27 février 1636 - décembre 1645 (étude XLIII)
Contrat de mariage entre Pierre de La Haye, au service de Jeanne de Vaudetart, et Madeleine Brigonnet, dame d'Yverny.

Cote : MC/ET/III/218/A

Période : 1551 - 1551

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Testament de Pierre de La Haye, tavernier, rue d'Autruche.

Cote : MC/ET/III/234

Période : 1555 - 1555

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Testament de Pierre de La Haye, tavernier, rue d'Autruche.

Cote : MC/ET/III/236

Période : 1555 - 1555

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Mariage entre Etiennette DELANNOY et Pierre de LA HAYE, serviteur de Jeanne de VAUDETART.

Cote : MC/ET/III/217

Période : 1551 - 1551

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Vente par Pierre de La Haye, boulanger au faubourg Saint-Antoine et Julienne Pichard, sa femme, à Robert Bodet, laboureur à Montrouge, de 3 ...

Cote : MC/ET/LXXIII/346

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
"LA HAYE" (Pierre de)

Cote : X/1a/30

Fonds : Parlement de Paris. Jugés, lettres et arrêts civils (1361-1400), arrêts criminels (1352-1400, 1409-1425) . Index des parties (Lettres J, K, ...
Contrat de mariage entre Pierre de La Haye, maître éperonnier, rue de la Tissanderie et Suzanne-Marguerite Langinier, fille de Pierre Langin...

Cote : MC/ET/I/202

Période : 1695 - 1695

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)
PAVEUR (Me) (Apprentissage) § Alloué de Pierre GAULTIER, fils de Gilles GAULTIER, manoeuvrier à Pontillon près la Queue en Brie, pour parach...

Cote : MC/ET/XVIII/142

Période : 1606 - 1606

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES, janvier 1601 - 21 juin 1617 (étude XVIII)

La Haye, Pierre de

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