Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Vergne, Simon de

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LA VERGNE (Simon de) conseiller secrétaire du Roi, maison et couronne de France et de ses finances, demeurant en l'hôtel de Nevers sur le qu...

Cote : MC/ET/LXXIII/340

Période : 1636 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
Inventaire après décès de Simon de La Vergne, receveur et payeur de la Chambre des comptes demeurant rue Hautefeuille, à la requête de Madel...

Cote : MC/ET/VIII/600

Période : 1618 - 1618

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)
LA VERGNE (Simon de) Ci-devant, trésorier, payeur de la chambre des comptes à Paris. § Accord entre la famille LE MEAU, et Simon de LA VERGN...

Cote : MC/ET/VIII/578

Période : 1611 - 1611

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)
LA VERGNE (Simon de) Ci-devant receveur et payeur des comptes. § Quittance de rachat à Simon de LA VERGNE, agissant comme procureur de Aymer...

Cote : MC/ET/VIII/579

Période : 1611 - 1611

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)
Déclaration de Simon de LA VERGNE, receveur et payeur de MM. des comptes bourgeois de Paris, demeurant rue Hautefeuille, à la prière de Jean...

Cote : MC/ET/VIII/581

Période : 1612 - 1612

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)
LA VERGNE (Simon de) Conseiller et Secrétaire du Roi et de ses finances, demeurant près de l'Hôtel de Reims, paroisse Saint-André-des-Arts. ...

Cote : MC/ET/VIII/657

Période : 1643 - 1643

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
LA VERGNE (Simon de) conseiller, secrétaire du Roi, maison couronne de France et de ses finances, demeurant quai des Augustins § Vente par M...

Cote : MC/ET/LXXIII/365

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
LA VERGNE (Simon de) Conseiller secrétaire du Roi et ses finances § Transaction entre Simon de LA VERGNE comme tuteur des filles qu'il a eue...

Cote : MC/ET/LXXIII/367

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Plusieurs actes par Simon de La Vergne, conseiller secrétaire du roi, maison et couronne de France et de ses finances, demeurant en l'hôtel ...

Cote : MC/ET/LXXIII/349

Période : 1638 - 1638

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Transport par Marie et Anne de Gonzague de Clèves, princesses de Mantoue et Montferrat, duchesses de Nivernois, Mayenne et Rethelois, paires...

Cote : MC/ET/LXXIII/349

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)

La Vergne, Simon de

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