Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Noailles, Louis de (1713-1793)

Date de naissance :

21 avril 1713

Date de décès :

22 août 1793

Description :

maréchal de France

Source :

Wikidata : Louis de Noailles

Voir les personnes / institutions liées (source Wikidata)

4 contenus liés

Constitution par Louis, duc de Noailles, à Jacques Christophe Langlois, maître de danse, rue des Francs-Bourgeois.

Cote : MC/ET/LIII/462

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules LE POT d'AUTEUIL, 16 mars 1759 - 10 septembre 1783 (étude LIII)
Quittance. Noailles, Louis. (duc) de. (procureur). Ibert, Sieur. [succession]

Cote : MC/ET/LIX/357

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)
Rente foncière. Quittance de remboursement. Noailles, Louis. (duc) de. (procureur). Audiger, Pierre-Denis. Monceaux (Paris) [fief]

Cote : MC/ET/LIX/359

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)
Bail par Louis, duc de Noailles, pair de France, à la dauphine Marie-Antoinette, représentée par René Mans, sie de Froullay, comte de Tessé,...

Cote : MC/ET/XCII/741

Période : 1771 - 1771

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis BRO, 6 juillet 1766 - 18 avril 1804 (étude XCII)

Noailles, Louis de (1713-1793)

4 contenus liés

Liens