Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Delzant, Eric (1957-)

Date de naissance :

7 juillet 1957

Description :

haut fonctionnaire; préfet

Source :

Wikidata : Éric Delzant

86 contenus liés

REUNIONS INTERMINISTERIELLES | Questions examinées en réunions interministérielles : documents préparatoires et comptes-rendus de réunions i...

Cote : 20050070/1

Période : 1982 - 2002

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-2002)
RELATIONS AVEC LES PREFETS ET HAUTS FONCTIONNAIRES DU MINISTERE

Cote : 20050070/2-20050070/12

Période : 1982 - 2002

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-2002)
- Discours prononcés par le ministre de l'intérieur et les autres personnalités présentes, télégrammes et notes de convocation, ordres du jo...

Cote : 20050070/2-20050070/3

Période : 1982 - 2002

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-2002)
Réunions des préfets des 9 novembre 2000, 22 janvier 2001 et 27 avril 2001, inauguration de la sous-préfecture de Mantes-La-Jolie du ler jui...

Cote : 20050070/2

Période : 1982 - 2002

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-2002)
Réunion des préfets du 8 février 2002 (2002). | Réunions des préfets de région du 13 décembre 2000 à la délégation à l'aménagement du territ...

Cote : 20050070/3

Période : 1982 - 2002

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-2002)
Association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l'intérieur | Allocutions du Ministre et du président de l'Asso...

Cote : 20050070/4

Période : 1982 - 2002

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-2002)
- Dossier par département : rapports d'information des préfets sur la vie politique économique et sociale des départements, revues de presse...

Cote : 20050070/5-20050070/12

Période : 1982 - 2002

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-2002)
Ain à Charente (2000-2002)

Cote : 20050070/5

Période : 1982 - 2002

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-2002)
Charente-Maritime à Finistère (2000-2002). | A noter : Haute-Corse : intervention de M DELZANT du 20 mars 2002 devant le conseil général de ...

Cote : 20050070/6

Période : 1982 - 2002

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-2002)
Gard à Indre-et-Loire (2000-2002). | A noter : Haute-Garonne : documents ayant trait aux suites de l'explosion de l'usine AZF dans l'agglomé...

Cote : 20050070/7

Période : 1982 - 2002

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-2002)

Delzant, Eric (1957-)

86 contenus liés

Liens