Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maspéraulte, Pierre de

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Déclaration concernant Pierre de MASPARRAULT, greffier de Guyenne.

Cote : MC/ET/III/52

Période : 1564 - 1564

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Déclaration concernant Jacqueline REBOURS, veuve de Pierre de MASPERRAULT.

Cote : MC/ET/III/52

Période : 1564 - 1564

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Contrat de mariage concernant Jacqueline REBOURS, veuve de Pierre de MASPERRAULT.

Cote : MC/ET/III/52

Période : 1564 - 1564

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Contrat de mariage concernant Pierre de MASPARRAULT, seigneur de Chenevières-sur-Marne.

Cote : MC/ET/III/52

Période : 1564 - 1564

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Contrat de mariage entre Robert PRIEUR et Anne DUVYON, servante en la maison de Pierre de MASPARRAULT.

Cote : MC/ET/III/97

Période : 1558 - 1558

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Bail par Pierre de Mesperrault, greffier de la sénéchaussée de Guyenne, en tant que tuteur et curateur des enfants mineurs de feu Jean Bertr...

Cote : MC/ET/III/12

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel de FELIN, 8 mai 1527 - 1554 (étude III)
Constitution de rente concernant Pierre de MASPARRAULT, seigneur du Grand Val, greffier de Guyenne.

Cote : MC/ET/III/52

Période : 1550 - 1550

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Procuration concernant Pierre de MASPARAULT, seigneur du Grant Val, greffier de la sénéchaussée de Guyenne.

Cote : MC/ET/III/52

Période : 1553 - 1553

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Marché de maçonnerie par Thomas Frigot, l'aîné et le jeune, maçons à Garges, envers Pierre de Masperaulte, seigneur de Chenneviers-sur-Marne...

Cote : MC/ET/XXI/36

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean BRIGRAND, 6 septembre 1561 - 4 décembre 1586 (étude XXI)
Quittance par Pierre de MASPERAULTE, greffier de la sénéchaussée de Guyenne, à Jacques Chevalier, notaire et secrétaire du roi, pour rachat ...

Cote : MC/ET/XIX/153

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)

Maspéraulte, Pierre de

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