Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Municipalité d'Embrun

Affiner votre recherche :

2 091 contenus liés

Procès entre Arnulphus Lambert, notaire de Savines, et son frère Pierre (Cahier).

Cote : 1 FF 92

Période : 1416 - 1416

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Quittances, arrentements, abonnements de la ville de Seynes-les-Alpes.

Cote : II 25

Période : 1601 - 1800

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Digues de la Durance : construction, réparations (1512-1675).

Cote : DD 93

Période : 1512 - 1675

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Digues de la Durance : construction, réparations (1711-1787).

Cote : DD 94

Période : 1711 - 1787

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Procès-verbal de visite des travaux faits à la Durance pour lutter contre les inondations.

Cote : DD 114

Période : 1590 - 1590

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Assemblée tenue dans le palais archiépiscopal au sujet des dégâts causés par la Durance.

Cote : DD 115

Période : 1643 - 1643

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Recrutement des corvées, travaux à effectuer : canal du plus haut Chaffart et des Mollinors, digues, Pont de Savines, grandes routes, ouvrag...

Cote : DD 129

Période : 1701 - 1800

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Sentence du juge commun dans le différend opposant les consuls et le procureur fiscal au sujet de Pont de l'Estang sur la Durance.

Cote : 1 FF 142

Période : 1477 - 1477

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Ordonnances d'imposition, permissions de péréquations.

Cote : CC 59

Période : 1630 - 1640

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Ordonnances d'imposition, permissions de péréquations.

Cote : CC 60

Période : 1643 - 1690

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun

Municipalité d'Embrun

2 091 contenus liés

Liens

2 091 contenus liés