Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sous-préfecture d'Embrun

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Arrêtés du sous-préfet

Cote : 3 Z 1, 3 Z 2, 3 Z 3, 3 Z 4, 3 Z 5, 3 Z 6, 3 Z 416

Période : 1817 - 1926

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
1er juin 1817-28 janvier 1832.

Cote : 3 Z 1

Période : 1817 - 1832

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
1er janvier 1832-28 février 1846.

Cote : 3 Z 2

Période : 1832 - 1846

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
10 mars 1846 - 6 août 1852.

Cote : 3 Z 3

Période : 1846 - 1852

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
16 août 1852 - 4 mars 1880.

Cote : 3 Z 4

Période : 1852 - 1880

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
1880-1915 .

Cote : 3 Z 5

Période : 1817 - 1926

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
1916-1926 .

Cote : 3 Z 6

Période : 1817 - 1926

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Placards et affiches.

Cote : 3 Z 416

Période : 1867 - 1876

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Administration générale et économie

Cote : 3 Z 8, 3 Z 9, 3 Z 10-1, 3 Z 11-1, 3 Z 12-1, 3 Z 14-1, 3 Z 10-2, 3 Z 14-2, 3 Z 12-2, 3 Z 410, 3 Z 15-1, 3 Z 18-1, 3 Z 16, 3 Z 17-2, 3 Z 17-1, 3 Z 18-2, 3 Z 13, 3 Z 15-2, 3 Z 139, 3 Z 215-3, 3 Z 319, 3 Z 215-2, 3 Z 197, 3 Z 214, 3 Z 193, 3 Z 199, 3 Z 202, 3

Période : 1807 - 1926

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Administration générale du département

Cote : 3 Z 8, 3 Z 9, 3 Z 10-1, 3 Z 11-1, 3 Z 12-1, 3 Z 14-1, 3 Z 10-2, 3 Z 14-2, 3 Z 12-2, 3 Z 410, 3 Z 15-1, 3 Z 18-1, 3 Z 16, 3 Z 17-2, 3 Z 17-1, 3 Z 18-2, 3 Z 13, 3 Z 15-2, 3 Z 139, 3 Z 215-3, 3 Z 319, 3 Z 215-2, 3 Z 197, 3 Z 214, 3 Z 193, 3 Z 199, 3 Z 202, 3

Période : 1817 - 1926

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun

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