Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Municipalité de Rabou

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Statistique générale

Cote : E dépôt 52 F 7

Période : 1970 - 1970

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Rabou
Service des enquêtes et études statistiques : fichier communal.

Cote : E dépôt 52 F 7

Période : 1970 - 1970

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Rabou
Chemins communaux. - Travaux : plan de détail.

Cote : E dépôt 52 O 10

Période : 1961 - 1961

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Rabou
Échange de terrain entre la commune et un particulier : délibération communale.

Cote : E dépôt 52 N 2

Période : 1960 - 1960

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Rabou
Conseil de discipline : nomination des membres du bureau.

Cote : E dépôt 52 K 14

Période : 1955 - 1955

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Rabou
Réfugiés : fiche familiale.

Cote : E dépôt 52 H 12

Période : 1944 - 1944

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Rabou
Machines agricoles : tableaux des déclarations, quantité de lubrifiant accordé, nombre de journées de travail envisagées.

Cote : E dépôt 52 F 8

Période : 1941 - 1941

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Rabou
Secours national. - Vote de fonds : délibération communale.

Cote : E dépôt 52 H 14

Période : 1941 - 1941

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Rabou
Cantonnier : nomination provisoire ; traitement : récupération des fonds disponibles.

Cote : E dépôt 52 K 12

Période : 1941 - 1941

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Rabou
Enquête nationale sur les édifices cultuels : questionnaire sur l'église de la commune.

Cote : E dépôt 52 P 5

Période : 1941 - 1941

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Rabou

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