Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pasquier, Étienne Denis (1767-1862)

Date de naissance :

21 avril 1767

Date de décès :

5 juillet 1862

Description :

politicien français

Source :

Wikidata : Étienne-Denis Pasquier

Autres ressources :

data.bnf.fr : Étienne-Denis Pasquier (1767-1862)

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PASQUIER, Étienne Denis

Cote : Pas de dossier en F/1bI

Période : 1767 - 1862

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
PASQUIER, Étienne Denys

Cote : BB/11/494

Période : 1844 - 1844

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
Inventaire après décès : Serre de Saint-Roman, Anne-Jeanne-Sophie de. épouse du baron Etienne-Denis Pasquier. Chancelier de france, présiden...

Période : 1844 - 1844

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste CARLIER, 3 octobre 1832 - 13 avril 1846 (étude XXXIV)
Titre de baron, accordé par décret du 28 octobre 1808 , à . Camp impérial d'Aranda de Duero (27 novembre 1808). Etienne-Denys Pasquier

Cote : BB/29/966

Période : 1808 - 1810

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
PASQUIER, Étienne Denis

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)

Pasquier, Étienne Denis (1767-1862)

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