Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rostaing, Tristan de (1513-1591)

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Bail de moulins, par Tristan de ROSTAING.

Cote : MC/ET/XCIX/4

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)
Constitution concernant Tristan ROSTAING, baron du Brou, capitaine de 50 hommes d'armes.

Cote : MC/ET/XCIX/3

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)
Bail à ferme concernant Tristan de ROSTAING, gentilhomme de la chambre du roi.

Cote : MC/ET/CXXII/1445

Période : 1559 - 1559

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathurin PATU, 1541 - 1562 (étude CXXII)
Cession de ferme concernant Tristand de ROSTAING, seigneur de Thieux.

Cote : MC/ET/VIII/73

Période : 1546 - 1546

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 1537 - 1557 (étude VIII)
Vente de pêche concernant Tristand de ROSTAING, écuyer, seigneur de Thieux.

Cote : MC/ET/VIII/73

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 1537 - 1557 (étude VIII)
Quittance à Nicolas LE JAY, notaire et secrétaire du roi, commis aux comptes des meubles et dettes actives du duc d'Orléans, de 20.000 l.t. ...

Cote : MC/ET/CXXII/160

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain LE CHARRON, 1533 - 1560 (étude CXXII)
Tristan de ROSTAING, seigneur de Thieulx, baron de Brou La Guyerche, Villemomble, gentilhomme de la chambre du roi.

Cote : MC/ET/CXXII/250

Période : 1552 - 1552

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Firmin LOZEMAN, 31 octobre 1549 - 6 avril 1563 (étude CXXII)

Rostaing, Tristan de (1513-1591)

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