Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Desforges, René (16..-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

24 octobre 1684

Date de décès :

8 octobre 1710

Description :

Marié à Marie Anne Lenoir (voir ET/IX/487, 17 février 1786, contrat de mariage)

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Desforges, René

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Inventaire après décès de Marie Anne Lenoir, épouse de René Desforges, notaire au Châtelet.

Cote : MC/ET/XXXVI/324

Période : 1708 - 1708

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles TOUVENOT, 13 juillet 1681 - 25 novembre 1721 (étude XXXVI)
Contrat de mariage entre René Desforges, notaire au Châtelet, et Marie Anne Lenoir, fille de Jacques Lenoir, marchand bourgeois de Paris, et...

Cote : MC/ET/IX/487

Période : 1686 - 1686

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel AUVRAY, 21 septembre 1667 - 4 décembre 1687 (étude IX)
Minutes et répertoires du notaire René DESFORGES, 25 octobre 1684 - 8 octobre 1710 (étude XXXV)

Cote : MC/ET/XXXV/356 - MC/ET/XXXV/597, MC/RE/XXXV/10

Période : 1684 - 1710
Achat de charge par René Desforges, bourgeois de Paris, ancien clerc au Châtelet, à Pierre Pavyot, notaire au Châtelet.

Cote : MC/ET/XCVII/67

Période : 1684 - 1684

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme BELLANGER, 20 juin 1671 - 27 février 1703 (étude XCVII)
Quittance avec mémoire joint des contrats et actes passés pardevant René Desforges, notaire au Châtelet, pour la direction des créanciers de...

Cote : MC/ET/XXXV/515

Période : 1712 - 1712

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gabriel MESNIL, 10 octobre 1710 - 22 février 1734 (étude XXXV)
Soumission aux obligations de la communauté des notaires au Châtelet de Paris concernant Gabriel René Mesnil, notaire au Châtelet, conseille...

Cote : MC/ET/XXVIII/108

Période : 1710 - 1710

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Geoffroy DUSART, 26 mai 1686 - 29 janvier 1717 (étude XXVIII)
Images du répertoire du notaire René Desforges pour l'étude XXXV

Cote : MC/RE/XXXV/10

Période : 1684 - 1710

Desforges, René (16..-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

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