Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Musée des plans-reliefs (Paris, France)

Description :

musée de maquettes militaires situé dans l'Hôtel des Invalides, Paris

Source :

Wikidata : musée des Plans-reliefs

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Cote : 19890353/1

Période : 1986 - 1988

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre (1986-1988)
Notes au directeur du Cabinet, M. BOYON : 1986-87 | Affaires internes au Cabinet : composition du Cabinet, fonctionnement, rapport de D. Lec...

Cote : 19890353/2

Période : 1986 - 1988

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre (1986-1988)
Activités politiques du Secrétaire d'Etat : Congrès national du Parti Républicain (11/86), Université d'été politique (28-31/08/86) : atelie...

Cote : 19890353/3

Période : 1986 - 1988

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre (1986-1988)
Loi sur les enseignements artistiques (suite) : , rapport au Secrétaire d'Etat P. de Villiers, par P. NEMO, décembre 1986 et janvier 1987....

Cote : 19890353/4

Période : 1986 - 1988

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre (1986-1988)
- INIS / FEMIS (Fondation européenne pour les métiers de l'image et du son) : | INIS : formation initiale aux métiers de l'image et du son :...

Cote : 19890353/5

Période : 1986 - 1988

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre (1986-1988)
- Palais de Tokyo : | FEMIS : travaux concernant l'aménagement de la FEMIS, 1987 | Librairie - projet d'installation de la Société Flammario...

Cote : 19890353/6

Période : 1986 - 1988

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre (1986-1988)
- CINEMA : | Notes sur le cinéma, notes du CNC sur situation du cinéma, préparation du budget 1988, bilan 86 et 87, festival de Cannes 1987,...

Cote : 19890353/7

Période : 1986 - 1988

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- ARTS PLASTIQUES / ARTS du SPECTACLE : | - CNBDI d'Angoulême - Bande dessinée : | Rapport sur (avril 1986) ; rapport de J.F. ZERNATI, ch...

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Période : 1986 - 1988

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre (1986-1988)
- Affaires générales | Décentralisation : note du conseiller technique HEBERT sur les contrats de plan (03/03/87) | dossiers par régions : |...

Cote : 19890353/9

Période : 1986 - 1988

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre (1986-1988)
: - ARCHIVES/CELEBRATIONS NATIONALES | Bicentenaire de la Révolution française : p.v réunion interministérielle, notes à P de VILLIERS, du c...

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