Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société des Nations (SDN)

Description :

organisation intergouvernementale, prédécesseur des Nations Unies

Source :

Wikidata : Société des Nations

Autres ressources :

data.bnf.fr : Société des Nations

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Suisse. Entrée dans la SDN

Cote : 4/DELTA/0035

Période : 1920 - 1920

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de La contemporaine
Suisse. Société des Nations. Accession de la Suisse

Cote : 4/DELTA/RES/0001

Période : 1920 - 1920

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de La contemporaine
Offre du Conseil National Luthérien des Etats-Unis de se charger des Missions protestantes allemandes (article 438 du Traité)

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
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Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
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Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Note tendant à faire supporter à l'Allemagne les frais de transport de l'Europe aux Etats-Unis des sujets allemands condamnés pour actes...

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Protestation bulgare contre la demande d'évacuation de la Thrace orientale

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Délégués allemands et autrichiens à la Conférence Internationale du Travail de Washington

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Documents de séance du 26 octobre 1919 : Documents annexés à l'ordre du jour. Dactylog

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Memorandum de la délégation britannique au sujet de l'embargo maritime en Baltique

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux

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