Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Municipalité d'Esparron

Affiner votre recherche :

40 contenus liés

AA - Actes constitutifs et politiques de la commune

Cote : E DEPOT 49 AA 1

Période : 1789 - 1789

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Esparron
Copie d'une lettre du commandant de la ville de Sisteron adressée à la communauté de Barcillonnette suivant une ordonnance du roi « pour se ...

Cote : E DEPOT 49 AA 1

Période : 1789 - 1789

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Esparron
BB - Administration municipale

Cote : E DEPOT 49 BB 1

Période : 1734 - 1739

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Esparron
Conseil municipal

Cote : E DEPOT 49 BB 1

Période : 1734 - 1739

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Esparron
Assemblées communales : comptes rendus des délibérations.

Cote : E DEPOT 49 BB 1

Période : 1734 - 1739

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Esparron
CC - Finances, impôts et comptabilité

Cote : E DEPOT 49 CC 1-6

Période : 1648 - 1783

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Esparron
Cadastre

Cote : E DEPOT 49 CC 1

Période : 1648 - 1648

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Esparron
Nomination d'un expert.

Cote : E DEPOT 49 CC 1

Période : 1648 - 1648

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Esparron
Taille

Cote : E DEPOT 49 CC 2-4

Période : 1749 - 1783

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Esparron
Comptes de taille.

Cote : E DEPOT 49 CC 2

Période : 1749 - 1749

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Esparron

Municipalité d'Esparron

40 contenus liés

Liens