Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

office français d'immigration et d'intégration

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Correspondance officielle. 1863-1901 | Rapport sur le fonctionnement de la météorologie militaire allemande pendant la guerre. 1914-1918 | C...

Cote : 19770908/1

Période : 1863 - 1961

Fonds : Transports ; Direction météorologie (1863-1961)
Plan d'équipement. 1949-1961 | Ecole de la météorologie. 1945-1951 | Colonie: statuts des personnels, organisation des services de la météor...

Cote : 19770908/2

Période : 1863 - 1961

Fonds : Transports ; Direction météorologie (1863-1961)
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Cote : 19770908/3

Période : 1863 - 1961

Fonds : Transports ; Direction météorologie (1863-1961)
Transports ; Direction météorologie (1863-1961)

Cote : 19770908/1-19770908/3

Période : 1863 - 1961
Correspondance générale arrivée relative aux besoins en main-d'oeuvre nord-africaine par les départements métropolitains

Cote : 19900544/1

Période : 1964 - 1964

Fonds : Direction de la Population et des Migrations : archives du bureau n°7 de la sous-direction de l'Emploi (direction générale du travail et de ...
Statistiques de main d'oeuvre étrangère

Cote : 19900544/1-19900544/3

Période : 1948 - 1965

Fonds : Direction de la Population et des Migrations : archives du bureau n°7 de la sous-direction de l'Emploi (direction générale du travail et de ...
1/3

Cote : 19900544/1

Période : 1955 - 1964

Fonds : Direction de la Population et des Migrations : archives du bureau n°7 de la sous-direction de l'Emploi (direction générale du travail et de ...
2/3

Cote : 19900544/2

Période : 1948 - 1962

Fonds : Direction de la Population et des Migrations : archives du bureau n°7 de la sous-direction de l'Emploi (direction générale du travail et de ...
3/3

Cote : 19900544/3

Période : 1959 - 1965

Fonds : Direction de la Population et des Migrations : archives du bureau n°7 de la sous-direction de l'Emploi (direction générale du travail et de ...
Office national d'immigration

Cote : 19900544/3-19900544/4

Période : 1933 - 1963

Fonds : Direction de la Population et des Migrations : archives du bureau n°7 de la sous-direction de l'Emploi (direction générale du travail et de ...

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