Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

FOURNIER, Dominique

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D. Fournier

Cote : 4 A 1/2417

Période : 1969 - 1969

Fonds : Inventaire de la correspondance de Fernand Braudel
E - Z : De Bolivar Etcheverria à Veronica Zarate-Toscano

Cote : 5 A 2/486

Période : 1983 - 2002

Fonds : Répertoire méthodique du fonds des administrateurs adjoints Clemens Heller & et Maurice Aymard
Compte et accord de Dominique Fournier, marchand sculpteur, demeurant à Saint-Germain-des-Prés, rue de Tournon, paroisse Saint-Sulpice, enve...

Cote : MC/ET/LXXIII/185

Période : 1620 - 1620

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques de SAINT-VAAST, 23 septembre 1589 - 20 juillet 1637 (étude LXXIII)
Marché de vente de marbre par Dominique Fournier, marchand sculpteur et marbrier, demeurant à Saint-Germain-des-Prés-les-Paris, rue de Tourn...

Cote : MC/ET/LXXIII/185

Période : 1620 - 1620

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques de SAINT-VAAST, 23 septembre 1589 - 20 juillet 1637 (étude LXXIII)
F : De Daniel Fabre à Daniel Friedmann

Cote : 5 A 2/135

Période : 1976 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique du fonds des administrateurs adjoints Clemens Heller & et Maurice Aymard
§ Constitution de 30 livres de rente par Dominique et Jacques Fournier, père et fils, marchands, bourgeois de Paris, à Roch Voysin, maître p...

Cote : MC/ET/CXXII/1629

Période : 1638 - 1638

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude III de TROYES, 13 mai 1631 - 12 mars 1668 (étude CXXII)
FOURNIER (Dominique) marchand marbrier, bourgeois de Paris, demeurant rue de Tournon, paroisse Saint-Sulpice § Obligation de François JOUSSE...

Cote : MC/ET/XXIII/259

Période : 1621 - 1621

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CARON, 8 juin 1619 - 7 avril 1639 (étude XXIII)
ETAIX, Mireille | FERNANDES, Jacques | FERRIOT, Dominique | FLEURY, France | FOURNIER, Dominique | GUICHARD, Michelle | GUNEAU, Christian | ...

Cote : 19930587/90

Période : 1988 - 1988

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1988)
Obligation par Dominique Fournier, marchand sculpteur, demeurant à Saint-Germain-des-Prés, rue de Tournon, envers Jean Soret, secrétaire du ...

Cote : MC/ET/VI/423

Période : 1620 - 1620

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LEROY, avril 1608 - 24 octobre 1644 (étude VI)
Désistement de contrat de mariage entre Jean Mesnard, valet de chambre de Charles Le Clerc, écuyer, sieur Du Tremblay, et Marguerite Fournie...

Cote : MC/ET/VI/427

Période : 1623 - 1623

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LEROY, avril 1608 - 24 octobre 1644 (étude VI)
Obligation par Louis Chevallier, maître sculpteur et peintre, demeurant au faubourg Saint-Honoré, agissant au nom de Simon Chevallier, son p...

Cote : MC/ET/VI/444

Période : 1632 - 1632

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LEROY, avril 1608 - 24 octobre 1644 (étude VI)
MARBRIER de la Reine, mère du Roi FOURNIER Dominique § transport

Cote : MC/ET/VI/444

Période : 1632 - 1632

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LEROY, avril 1608 - 24 octobre 1644 (étude VI)
FOURNIER (Dominique) marbrier de la Reine, mère du Roi § transport par .. à Jehan POIRIER maître chandelier en suif d'une obligation de la R...

Cote : MC/ET/VI/444

Période : 1632 - 1632

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LEROY, avril 1608 - 24 octobre 1644 (étude VI)
Bio-bibliographie

Cote : AB/XLVIII/B/12/bis

Période : 1957 - 2010

Fonds : Fonds Marianne Mulon (1947-2011)
FOURNIER (Dominique) marchand sculpteur demeurant à Saint-Germain-des-Prés r. du Jardin rompu en la maison des 3 canettes grises § Accords e...

Cote : MC/ET/CV/568

Période : 1619 - 1619

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude PERLIN, 9 juillet 1618 - 27 mai 1631 (étude CV)
FOURNIER, Dominique

Cote : V/1/486

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
Contrat de mariage entre Jean Mesnard, valet de chambre de Charles Le Clerc, écuyer, sieur Du Tremblay, capitaine d'une compagnie entretenue...

Cote : MC/ET/VI/424

Période : 1621 - 1621

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LEROY, avril 1608 - 24 octobre 1644 (étude VI)

FOURNIER, Dominique

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