Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jacquesson, Dominique (15..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

14 décembre 1541

Date de décès :

1 septembre 1552

Description :

Marié à Jeanne Caffort (voir ET/III/207, 8 janvier 1549, règlement de la succession de dame Bargeois, épouse de Pierre Leroy I, et mère de Jeanne Caffort)

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Jacquesson, Dominique

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Règlement de succession entre Dominique Jacquesson, notaire au Châtelet, et Jeanne Caffort, sa femme, auparavant femme de Pierre Godart, aus...

Cote : MC/ET/III/207

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Inventaire après décès de Pierre Leroy, notaire au Châtelet de Paris, demeurant rue Saint-Germain-l'Auxerrois, dressé à la requête de Guilla...

Cote : MC/ET/CXXII/1121

Période : 1548 - 1548

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques LECLERC, 1531 - 28 décembre 1565 (étude CXXII)
Minutes et répertoires du notaire Dominique JACQUESSON, 14 décembre 1541 - 1er septembre 1552 (étude CXXII)

Cote : MC/ET/CXXII/219 - MC/ET/CXXII/1348

Période : 1541 - 1552
Inventaire après décès de Jeanne Cuffort, femme de Dominique Jacquesson, notaire au Châtelet, veuve de Pierre Godart, notaire au Châtelet, d...

Cote : MC/ET/LIV/214

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René I CONTESSE, 15 avril 1543 - septembre 1586 (étude LIV)
Bail pour 5 ans par Hugues Poussepin, élu de Dourdan, demeurant à Paris, à Dominique Jacquesson, notaire au Châtelet, de la quatrième partie...

Cote : MC/ET/CXXII/160

Période : 1546 - 1546

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain LE CHARRON, 1533 - 1560 (étude CXXII)

Jacquesson, Dominique (15..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

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