Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MARCILHACY, Dominique

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MARCILHACY, Dominique

Période : 1945 - 1958

Fonds : Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)
Dossiers de Guy Berger, directeur du cabinet

Cote : 19910808/1-19910808/16

Période : 1976 - 1988

Fonds : Cabinet de Michèle Barzach, ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille (1986-1988) : dossiers de Guy Berger, Colette Coanga, Chri...
Politique du médicament et de la pharmacie

Cote : 19910808/1-19910808/3

Période : 1976 - 1988

Fonds : Cabinet de Michèle Barzach, ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille (1986-1988) : dossiers de Guy Berger, Colette Coanga, Chri...
Prix du médicament

Cote : 19910808/1

Période : 1976 - 1988

Fonds : Cabinet de Michèle Barzach, ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille (1986-1988) : dossiers de Guy Berger, Colette Coanga, Chri...
Prix du médicament. Relations avec l'industrie pharmaceutique. Pharmacies d'officine. Parapharmacie. Herboristerie. Recherche pharmaceutiqu...

Cote : 19910808/2

Période : 1976 - 1988

Fonds : Cabinet de Michèle Barzach, ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille (1986-1988) : dossiers de Guy Berger, Colette Coanga, Chri...
Participation du ministre à des colloques ou congrès de professionnels de la pharmacie. Interventions ministérielles dans les manifestation...

Cote : 19910808/3

Période : 1976 - 1988

Fonds : Cabinet de Michèle Barzach, ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille (1986-1988) : dossiers de Guy Berger, Colette Coanga, Chri...
Politique hospitalière

Cote : 19910808/3-19910808/5

Période : 1976 - 1988

Fonds : Cabinet de Michèle Barzach, ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille (1986-1988) : dossiers de Guy Berger, Colette Coanga, Chri...
Projet de loi relatif aux établissements d'hospitalisation et à l'équipement sanitaire. Regroupement et conversion de services des établiss...

Cote : 19910808/3

Période : 1976 - 1988

Fonds : Cabinet de Michèle Barzach, ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille (1986-1988) : dossiers de Guy Berger, Colette Coanga, Chri...
Hospitalisations publique et privée. Alternatives à l'hospitalisation. Statut des personnels de direction d'établissements hospitaliers pub...

Cote : 19910808/4

Période : 1976 - 1988

Fonds : Cabinet de Michèle Barzach, ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille (1986-1988) : dossiers de Guy Berger, Colette Coanga, Chri...
Privatisation d'entreprises nationalisées produisant entre autres du matériel hospitalier et médical

Cote : 19910808/5

Période : 1987 - 1988

Fonds : Cabinet de Michèle Barzach, ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille (1986-1988) : dossiers de Guy Berger, Colette Coanga, Chri...

MARCILHACY, Dominique

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