Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dubois, famille

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Testament ouvert de : Anne Marie Françoise Rose SAILLET.

Cote : 6FS 156 folio 270

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Jacqueline Julie METRAL.

Cote : 6FS 157 folio 101

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Varia

Cote : 4 E 48/637

Période : 1555 - 1851

Fonds : Fonds 4 E 48/1 - 638 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 48.
Testament clos de : Jean Joseph François DUBOIS.

Cote : 2B 4658

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
DUBOIS (famille) maîtres brodeurs à Paris § Partage entre les héritiers de Rémy DUBOIS, maître brodeur à Paris, dont Nicolas DUBOIS, aussi m...

Cote : MC/ET/CXXII/1618

Période : 1629 - 1629

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hector de TROYES, 18 juin 1625 - 13 mai 1631 (étude CXXII)
Famille Dubois de Saint-Mandé.

Cote : MC/ET/CVIII/834

Période : 1401 - 1800

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CVIII. MC/ET/CVIII/824/B-MC/ET/CVIII/854 (1254-1871)

Dubois, famille

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