Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Perception du Monêtier-les-Bains

Affiner votre recherche :

11 contenus liés

- Perception de Laragne-Montéglin : commune d'Eyguians. - Perception de Monêtier-les-Bains : syndicat intercommunal de la Haute Romanche. - ...

Cote : 1189 W 11

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception du Mônetier-les-Bains : Syndicat intercommunal de la Haute Romanche, Syndicat intercommunal à vocation multiple du Canton de La...

Cote : 1189 W 66

Période : 1989 - 1989

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception du Monêtier-les-Bains et de La Grave : Syndicat intercommunal Interdépartemental de la Haute-Romanche, Syndicat intercommunal d...

Cote : 1266 W 153

Période : 1993 - 1993

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception de Monêtier-les-Bains : Syndicat intercommunal Haute Romanche, Syndicat intercommunal à vocation multiple du Canton de La Grave...

Cote : 1189 W 42

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception de Guillestre : commune de Saint-Crépin, Syndicat intercommunal à vocation unique du Couleau. - Perception de Laragne : commune...

Cote : 1266 W 3

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception de Laragne : commune de Ventavon, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des Baronnies. - Perception du Monêtier-le...

Cote : 1266 W 9

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception de Laragne : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable d'Eyguians-Lagrand, syndicat intercommunal à vocation multipl...

Cote : 1266 W 17

Période : 1989 - 1989

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception de Laragne : syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) du Val de Méouge, Syndicat intercommunal du Plan d'Eau du Riou,...

Cote : 1266 W 83

Période : 1991 - 1991

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception de Laragne : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable d'Eyguians-Lagrand, syndicat intercommunal à vocation multipl...

Cote : 1266 W 118

Période : 1992 - 1992

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception du Monêtier-les-Bains et de La Grave : Syndicat intercommunal Interdépartemental de la Haute-Romanche, Syndicat intercommunal d...

Cote : 1266 W 186

Période : 1994 - 1994

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Perception du Monêtier-les-Bains

11 contenus liés

Liens