Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dutruc, Georges

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. Russie : | - visite en France du vice-premier ministre de l'agriculture, 31 juillet-3 août 1995 : notes, dossier d'entretien. 1995. | - pr...

Cote : 20010045/39

Période : 1995 - 1997

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)
, Rome, 13-17 novembre 1996 Sommet mondial de l'alimentation | - correspondance, notes, intervention d'Alain Juppé, télégrammes diplomatique...

Cote : 20010045/40

Période : 1995 - 1997

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)
Dossier ESB

Cote : 20010045/40-20010045/41

Période : 1995 - 1997

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)
- correspondance, notes, documents de travail, communiqué de presse. 1996-1997. | - Plan d'aide aux entreprises : notes, comptes-rendus de r...

Cote : 20010045/40

Période : 1995 - 1997

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)
- correspondance avec les départements, 1996. | - identification/étiquetage de la viande bovine : notes, projets de réglementation, règlemen...

Cote : 20010045/41

Période : 1995 - 1997

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)
Filière veau | Réunion relative au veaux de boucheries : communiqué de presse, notes. 1997. | Secteur laitier | Notes, correspondance, commu...

Cote : 20010045/41

Période : 1995 - 1997

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)
Jean-Marc BOURNIGAL | Conseiller technique | Protection animale, hygiène, développement rural, environnement, réglementation techniques

Cote : 20010045/42-20010045/44

Période : 1995 - 1997

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)
Généralités | Notes, comptes-rendus de réunion, mai 1995-avril 1996 | Interviews du ministre, questions parlementaires.

Cote : 20010045/42

Période : 1995 - 1997

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)
Dossier ESB

Cote : 20010045/42-20010045/44

Période : 1995 - 1997

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)
- correspondance : à la signature du ministre et du directeur de cabinet ; avec la Présidence de la République, le Premier ministre, les aut...

Cote : 20010045/42

Période : 1995 - 1997

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)

Dutruc, Georges

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