Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ecole nationale supérieure maritime (France)

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Conseil supérieur de la formation professionnelle maritile. Mai 1964

Cote : 19840048/1

Période : 1964 - 1977

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'enseignement maritime (1964-1977)
Conseil d'administration de l'AGEAM (association pour la Gérance des écoles d'apprentissage maritime). 1969-76

Cote : 19840048/2

Période : 1964 - 1977

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'enseignement maritime (1964-1977)
Correspondance AGEAM. 1972/73

Cote : 19840048/3

Période : 1964 - 1977

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'enseignement maritime (1964-1977)
Coorespondances avec Ecoles d'apprentissage m (EAM). 1972-73 ime

Cote : 19840048/4

Période : 1964 - 1977

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'enseignement maritime (1964-1977)
Rapports de début et fin de sessions EAM. 1976-77 | Rapports de fin de sessions EAM. 1975-76 | Rapports de fin de sessions EAM. VII/74 à VII...

Cote : 19840048/5

Période : 1964 - 1977

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'enseignement maritime (1964-1977)
EAM -correspondances. 1974/75 | Commissions paritaires enseignats-étudiants (CPEE). 1976 -77 b

Cote : 19840048/6

Période : 1964 - 1977

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'enseignement maritime (1964-1977)
CPEE. 1973-1976 a

Cote : 19840048/7

Période : 1964 - 1977

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'enseignement maritime (1964-1977)
Professeurs ENMM (Ecoles nationales de la Marine Marchande) brevets de techniciens. 1974-75+1977

Cote : 19840048/8

Période : 1964 - 1977

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'enseignement maritime (1964-1977)
Rapports des directeurs ENMM (Ecoles nationales de la Marine Marchande). 1969-1974

Cote : 19840048/9

Période : 1964 - 1977

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'enseignement maritime (1964-1977)
plan de fonctionnement des ENMM (Ecoles nationales de la Marine Marchande). 1975

Cote : 19840048/10

Période : 1964 - 1977

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'enseignement maritime (1964-1977)

Ecole nationale supérieure maritime (France)

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