Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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. Fondation Elf Air-France | Bourses de 100 jours | . Tracts et réglements | . Statuts de la Fondation

Cote : 19860452/1

Période : 1970 - 1972

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Sous-direction des actions interministérielles ; Bureau documentation, études et coordinatio...
. Id | Compte-rendu d'activités | Conseil d'administration du 19 décembre 1974. | Dossier individuel des candidats.

Cote : 19860452/2

Période : 1973 - 1974

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Sous-direction des actions interministérielles ; Bureau documentation, études et coordinatio...
. Id

Cote : 19860452/3

Période : 1975 - 1977

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Sous-direction des actions interministérielles ; Bureau documentation, études et coordinatio...
Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Sous-direction des actions interministérielles ; Bureau documentation, études et coordinatio...

Cote : 19860452/1-19860452/3

Période : 1970 - 1977
. Budgets 1965 à 1968. Réponses aux questionnaires des commissions des finances et des affaires culturelles de l'Assemblée Nationale et du S...

Cote : 19770261/6

Période : 1960 - 1972

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au directeur ; Chargé de mission (1960-1972)
. Budgets 1969 et 1970 Id

Cote : 19770261/7

Période : 1960 - 1972

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au directeur ; Chargé de mission (1960-1972)
. Budgets 1971 et 1972 + collectif 1972. Id

Cote : 19770261/8

Période : 1960 - 1972

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au directeur ; Chargé de mission (1960-1972)
Relations internationales en matière de jeunesse et d'éducation populaire | M. TROYES a versé les dossiers des relations entretenues dans le...

Période : 1960 - 1972

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au directeur ; Chargé de mission (1960-1972)
. Publications du service de presse et d'information. Documentation. 1960 - 1964 Relations avec les Communautés européennes

Cote : 19770261/9

Période : 1960 - 1972

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au directeur ; Chargé de mission (1960-1972)
. - Notes d'information du service de presse dans le domaine de la jeunesse et de l'éducation des adultes et dans le domaine universitaire (...

Cote : 19770261/10

Période : 1960 - 1972

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au directeur ; Chargé de mission (1960-1972)

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