Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espinosa, Josée

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Cabinet d'Yvette Roudy, ministre déléguée auprès du Premier ministre chargée des Droits de la femme (mai 1981 à mai 1985) puis ministre des ...

Cote : 19930523/1

Période : 1982 - 1992

Fonds : Reliquats de dossiers des cabinets des ministres ou secrétaire d'Etat chargé des Droits des femmes : cabinets d'Yvette Roudy (1981-1986), M...
Cabinet de Michèle André, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargée des Droits des femmes de juin 1988 à mai 1991

Cote : 19930523/1-19930523/8

Période : 1982 - 1992

Fonds : Reliquats de dossiers des cabinets des ministres ou secrétaire d'Etat chargé des Droits des femmes : cabinets d'Yvette Roudy (1981-1986), M...
Dossiers de Pierre Danel, chargé de mission (26 décembre 1988) puis directeur de cabinet à compter du 18 août 1989

Cote : 19930523/1-19930523/3

Période : 1985 - 1989

Fonds : Reliquats de dossiers des cabinets des ministres ou secrétaire d'Etat chargé des Droits des femmes : cabinets d'Yvette Roudy (1981-1986), M...
Organisation générale, études et programmes du secrétaire d'Etat. Budget. Stratégie de communication interne et externe

Cote : 19930523/1

Période : 1985 - 1989

Fonds : Reliquats de dossiers des cabinets des ministres ou secrétaire d'Etat chargé des Droits des femmes : cabinets d'Yvette Roudy (1981-1986), M...
Sstratégie de communication interne et externe (suite). Les femmes et la vie politique. Relations avec le Parti socialiste

Cote : 19930523/2

Période : 1985 - 1989

Fonds : Reliquats de dossiers des cabinets des ministres ou secrétaire d'Etat chargé des Droits des femmes : cabinets d'Yvette Roudy (1981-1986), M...
Dossiers réservés

Cote : 19930523/3

Période : 1988 - 1989

Fonds : Reliquats de dossiers des cabinets des ministres ou secrétaire d'Etat chargé des Droits des femmes : cabinets d'Yvette Roudy (1981-1986), M...
Dossiers de Françoise Antonini, chargée de mission relations avec le Parlement et les élus (octobre 1989-mars 1990) puis chef de cabinet à c...

Cote : 19930523/3

Période : 1982 - 1992

Fonds : Reliquats de dossiers des cabinets des ministres ou secrétaire d'Etat chargé des Droits des femmes : cabinets d'Yvette Roudy (1981-1986), M...
Dossiers de Michèle Andéoud, conseillère technique chargée de l'insertion sociale, des relations avec le réseau, le Parlement et les élus, d...

Cote : 19930523/3-19930523/6

Période : 1979 - 1990

Fonds : Reliquats de dossiers des cabinets des ministres ou secrétaire d'Etat chargé des Droits des femmes : cabinets d'Yvette Roudy (1981-1986), M...
Politique sociale en faveur des femmes. Affaires internationales et relations avec la Communauté économique européenne

Cote : 19930523/3

Période : 1979 - 1990

Fonds : Reliquats de dossiers des cabinets des ministres ou secrétaire d'Etat chargé des Droits des femmes : cabinets d'Yvette Roudy (1981-1986), M...
Affaires internationales et relations avec la Communauté économique européenne (CEE) (suite). Relations avec le réseau régional et départeme...

Cote : 19930523/4

Période : 1979 - 1990

Fonds : Reliquats de dossiers des cabinets des ministres ou secrétaire d'Etat chargé des Droits des femmes : cabinets d'Yvette Roudy (1981-1986), M...

Espinosa, Josée

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