Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gerbault, Etienne (15..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

6 avril 1605

Date de décès :

29 mai 1660

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Gerbault, Etienne

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Brevets. 1619

Cote : MC/ET/LXI/168

Période : 1619 - 1619

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre DOUJAT, 8 août 1583 - 17 juin 1623 (étude LXI)
Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1655 - mars 1660 (étude II)

Cote : MC/ET/II/201 - MC/ET/II/211

Période : 1655 - 1660
Brevets. 1617

Cote : MC/ET/LXI/165

Période : 1617 - 1617

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon I MOUFLE, 10 décembre 1604 - 22 décembre 1638 (étude LXI)
Brevets. 1619

Cote : MC/ET/LXI/168

Période : 1619 - 1619

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon I MOUFLE, 10 décembre 1604 - 22 décembre 1638 (étude LXI)
Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, 6 avril 1605 - décembre 1614 (étude II)

Cote : MC/ET/II/61 - MC/ET/II/215

Période : 1605 - 1614
Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1615 - décembre 1624 (étude II)

Cote : MC/ET/II/83 - MC/ET/II/114

Période : 1615 - 1624
Dépôt du mortuaire et notoriété constatant les héritiers de Marie Gerbault, fille majeure, savoir: ses frères, Etienne et Jacques Gerbault

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon PROVOST, 14 janvier 1775 - 14 août 1789 (étude LIX)
Quittance concernant Etienne GERBAULT, seigneur de Chaulay, notaire et secrétaire du roi, receveur du domaine de la ville, prévôté et vicomt...

Cote : MC/ET/LIX/3

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Quittance par Etienne Gerbault, notaire au Châtelet, demeurant rue et paroisse Saint-Jacques-de-la-Boucherie, et autres, à Claude Dunoyer, p...

Cote : MC/ET/XIX/452

Période : 1654 - 1654

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, janvier 1653 - 8 mai 1656 (étude XIX)
Décharge par Nicolas Périer, notaire au Châtelet de Paris, demeurant rue et paroisse Saint-Jacques-de-la-Boucherie, à Nicole De Hermant, veu...

Cote : MC/ET/LVIII/124

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis MICHEL, 8 octobre 1660 - 10 mars 1667 (étude LVIII)

Gerbault, Etienne (15..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

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