Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Forestier, Jean-Antoine-Gaspard

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Vente par adjudication à Jean Antoine Gaspard Forestier d'une maison sise 1, rue des moulins

Cote : MC/ET/XLVI/656

Période : 1805 - 1805

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Bail de Jean-Antoine-Gaspard Forestieret dame Claire-Charlotte-Irène Monrouzié son épouse, demeurant rue de Chartres n°17, faubourg du Roule...

Cote : MC/ET/VII/715

Période : 1831 - 1831

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre MICHAUX, 19 décembre 1826 - 15 décembre 1831 (étude VII)
Inventaire après décès de Jean Antoine Gaspard Forestie

Cote : MC/ET/VII/718

Période : 1831 - 1831

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre MICHAUX, 19 décembre 1826 - 15 décembre 1831 (étude VII)
Inventaire après décès de Jean-Antoine-Gaspard Forestier, chirurgien, rue de Chartres, n° 17.

Période : 1831 - 1831

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre MICHAUX, 19 décembre 1826 - 15 décembre 1831 (étude VII)
Contrat de vente par Antoine Pilvois à Jean Antoine Gaspard Forestier et sa femme d'une maison sise 34, rue de la sourdière

Cote : MC/ET/VII/580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Sébastien POSTELLE, 10 octobre 1805 - 28 novembre 1810 (étude VII)
Contrat de vente à Jean Antoine Gaspard Forestier d'une maison sise 17, rue de Chartres

Cote : MC/ET/VII/644

Période : 1822 - 1822

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre CURMER, décembre 1810 - 18 décembre 1826 (étude VII)
Vente à Jean Antoine Gaspard Forestier d'une maison sise 79bis, rue de Bourbon

Cote : MC/ET/VII/666

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre CURMER, décembre 1810 - 18 décembre 1826 (étude VII)
Vente par adjudication à Jean Antoine Gaspard Forestier d'une maison au 654, rue Saint-Antoine.

Cote : MC/ET/III/1288

Période : 1800 - 1800

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Athanase LEMOINE, 11 février 1775 - 16 juin 1801 (étude III)
Contrat de vente d'une maison sise 79bis, rue de Bourbon à Jean Antoine Gaspard Forestier et Claire Charlotte Irène Monrouzié, son épouse, 1...

Cote : MC/ET/VII/566

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine PEZET de CORVAL, 3 février 1789 - 7 octobre 1805 (étude VII)

Forestier, Jean-Antoine-Gaspard

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