Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Forget, Léonard (15..-15.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

1 janvier 1523

Date de décès :

31 décembre 1541

Description :

Greffier et Tabellion de la Justice de Saint-Magloire

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Forget, Léonard

7 contenus liés

FORGET, Leonard

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Prise à bail d'une maison rue Saint-Denis, à coté de celle de maître Philippes Palanquin, notaire, concernant Léonard Forget, aussi notaire ...

Cote : MC/ET/XIX/157

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Bail par Pierre de Masparaulte, greffier de Guyenne, et Jacqueline Rebours sa femme, à Léonard Forget, notaire au Châtelet, d'une maison sis...

Cote : MC/ET/XIX/157

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Titre nouvel par Pierre de Masparraulte, greffier de la sénéchaussée de Guyenne, d'une maison, rue Vieille-du-Temple, d'une autre, rue du Fr...

Cote : MC/ET/XIX/163

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Minutes et répertoires du notaire Léonard FORGET, 16 octobre 1521 - 27 août 1547 (étude CXXII)

Cote : MC/ET/CXXII/211 - MC/ET/CXXII/213

Période : 1521 - 1547
Diverses pièces.

Cote : MC/ET/CXXII/1799

Période : 1411 - 1834

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXXII. MC/ET/CXXII/984-MC/ET/CXXII/1018, MC/ET/CXXII/1799, MC/ET/CXXII/2222-MC/ET/CXXII/2227 (12...
FORGET, Pierre

Cote : V/1/271

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729

Forget, Léonard (15..-15.. ; notaire ; exerce à Paris)

7 contenus liés

Liens