Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fortier, Nicolas

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FORTIER, Nicolas

Cote : F/1dII/F/5

Période : 1852 - 1852

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)
Inventaire après décès de Denise Cotteret, épouse de Nicolas Fortier, maître tourneur en bois, demeurant rue Neuve-Guillemin. Quartier du Lu...

Cote : MC/ET/LXV/449

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Inventaire après décès. Fortier, Nicolas. (épouse). Tourneur en bois (maître)

Cote : MC/ET/LXV/449

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Contrat de mariage. Fortier, Nicolas. Deschamps, Benoîte

Cote : MC/ET/LXV/453

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Inventaire après décès: Auber, Anne-Françoise. Fortier, Nicolas (épouse). Aumaire (rue), n° 24.

Période : 1817 - 1817

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre LEMAÎTRE, 7 mars 1805 - 15 mai 1821 (étude CVI)
Bail, boutique, rue Saint-Denis, Paris. RIDEL, Nicolas. FORTIER, Nicolas.

Cote : MC/ET/XLV/191

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean LEVASSEUR, 13 juin 1629 - 10 octobre 1685 (étude XLV)
Contrat de mariage entre Pasquier Le Roy, maître boutonnier, rue de Sèvres, et Anne Biron, veuve de feu Nicolas Fortier, suisse du comte de ...

Cote : MC/ET/I/417

Période : 1744 - 1744

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1740 - 30 octobre 1744 (étude I)
Contrat de mariage entre Jacques Dupré, valet de chambre de monsieur le président de Chivry, rue Payenne, et Marthe Fortier, fille de Nicola...

Cote : MC/ET/II/120

Période : 1626 - 1626

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1625 - décembre 1634 (étude II)
FORTIER, Nicolas

Cote : F/7/10787

Période : 1795 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)
Contrat de mariage entre Jean Fournier, marchand fripier, demeurant rue de la Chausseterie, paroisse Saint-Eustache, fils de Pierre Fournier...

Cote : MC/ET/XV/89

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel DESPREZ, 3 janvier 1631 - 17 février 1666 (étude XV)

Fortier, Nicolas

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