Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fould, Paul (1837-1917)

Date de naissance :

23 novembre 1837

Date de décès :

2 février 1917

Description :

juriste et homme de lettres français

Source :

Wikidata : Paul Fould

Autres ressources :

data.bnf.fr : Paul Fould (1837-1917)

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Cote : MC/ET/VIII/1834

Période : 1880 - 1881

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Félix François Georges BERTRAND, 6 août 1880 - 26 juin 1902 (étude VIII)
Bail par Paul Fould, ancien maître des requêtes au Conseil d'Etat demeurant au 138 avenue des Champs-Elysées, à l'Ambassade Chinoise.

Cote : MC/ET/VIII/1835

Période : 1880 - 1883

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Félix François Georges BERTRAND, 6 août 1880 - 26 juin 1902 (étude VIII)
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Fonds : Minutes et répertoires du notaire Félix François Georges BERTRAND, 6 août 1880 - 26 juin 1902 (étude VIII)
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Cote : MC/ET/VIII/1841

Période : 1881 - 1881

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Félix François Georges BERTRAND, 6 août 1880 - 26 juin 1902 (étude VIII)
FOULD, Paul

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)

Fould, Paul (1837-1917)

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