Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fourchy, Hercule (1796-1829 ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

5 avril 1826

Date de décès :

16 août 1829

Description :

Né le 18 frimaire an V (8 décembre 1796) à Paris Mort en charge le 16 août 1829

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Fourchy, Hercule

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Inventaire après décès de Hercule Fourchy, décédé le 16 août 1829, à la requête de Alberte Françoise Dauterive, sa veuve, demeurant quai de ...

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Valentin Étienne FRÉMYN, 22 avril 1823 - 15 janvier 1855 (étude LXXVI)
Liquidation et partage des biens d'Hercule Fourchy, notaire à Paris, fils de François Toussaint Fourchy, notaire.

Cote : MC/ET/XXIV/1250

Période : 1830 - 1830

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Édouard PATINOT, 30 septembre 1829 - 16 janvier 1841 (étude XXIV)
Minutes et répertoires du notaire Hercule FOURCHY, 5 avril 1826 - 16 août 1829 (étude XXIV)

Cote : MC/ET/XXIV/1227 - MC/ET/XXIV/1247, MC/RE/XXIV/21 - MC/RE/XXIV/22

Période : 1826 - 1829
Images des répertoires du notaire Hercule Fourchy pour l'étude XXIV

Cote : MC/RE/XXIV/21 - MC/RE/XXIV/22

Période : 1826 - 1829

Fourchy, Hercule (1796-1829 ; notaire ; exerce à Paris)

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