Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MOREL, Françoise

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MOREL, Françoise

Cote : 53

Période : 1921 - 1990

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Ecole nationale supérieure des arts décoratifs (ENSAD) (1921-1990)
Contrat de mariage. Forgemolle, Pierre. Morel, Françoise. Maçon

Cote : MC/ET/LXV/473

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
MOREAU, Henri | MOREL, Françoise | MOREL, M. Claire | MORET, Josiane | MORGANT, Murielle | MORICEAU, Pierre

Cote : 19820036/121

Période : 1979 - 1979

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
MEYER, Marcel | MEYNADIER, Gérard | MEYNADIER, Suzette | MEYNET, Jean Claude | MEYNIER, Sylvianne | MICHEL, Denise | MICHEL, Elianne | MICHE...

Cote : 19910689/21

Période : 1900 - 1988

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
MEZIERE, Pascale | MICHEL, Catherine | MICHON, Françoise | MILLET, Françoise | MOIGNE, M. Françoise | MONTUREUX, Georges | MOREL, Françoise ...

Cote : 19880152/13

Période : 1985 - 1985

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des s...
Testament déposé de Françoise Morel.

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
IMHAUS, Marc | JACOB, Janine | JEANSON, Hubert | KREMER, Marcelle | LAFLECHE, Etienne | LAUDEREAU, Jean | LAURENT, Alice | LE GUELVOUIT, Jos...

Cote : 19930587/16

Période : 1988 - 1988

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1988)
Apprentissage durant 2 ans de Pierre Bersaucourt, natif de Bar-le-Duc, âgé de 19 ans, fils de Didier Bersaucourt, tonnelier audit lieu, et d...

Cote : MC/ET/XIX/342

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre de ROSSIGNOL, 9 octobre 1578 - 1612 (étude XIX)
Consentement. BRUGERON, François. MOREL, Françoise. BEAUQUESNE, Claude.

Cote : MC/ET/XII/95

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GOGUIER, 16 janvier 1646 - 5 octobre 1656 (étude XII)
LAGELLE, Frédérique | LAIZE, Annie | LAMY, Dominique | LANNE, Liliane | LASGORCEIX, Liliane | LAURES, Yvonne | LAVIE, Colomba | LEBAS, Phili...

Cote : Cotation précédente : 70AJ/165

Période : 1961 - 1981

Fonds : Office national des universités et écoles françaises (1910-1981)

MOREL, Françoise

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