Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MEYER, François

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LERDA Jean, chaudronnier, DURAND Thérèse, ménagère, vols de pigeons, de tourterelles, de poules, d'un coq, de lapins et recel, Toulon (13 av...

Cote : 2 U 642

Période : 1896 - 1897

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
MEYER, François

Cote : F/7/5543

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
Meyer, François

Cote : 14246 X 13 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1920
MEUNIER, J. Bernard | MEUNIER, Stanislas | MEURANT, Octave | MEURISSE, Monique | MEYER, Alphonse | MEYER, François | MEYER, J.Pierre | MEYER...

Cote : 19780053/170

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...
MEYER, François | S.50

Cote : 2364

Période : 1985 - 1985

Fonds : Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service personnels ; Sous-direction personnels en coopération (1985)
METOIS, Jean-François | MEYER, François | MEYER, Jean-Marie | MEYSSONNIER, Marc | MICHEL, Albert | MICHEL, Jean-Luc | MICHEL, Roger-Camille ...

Cote : 20020165/54

Période : 1996 - 1996

Fonds : Agriculture ; Office national des forêts (ONF) ; Direction personnel ; Département personnels techniques (1996)
MEYER, François

Cote : BB/11/311

Période : 1830 - 1830

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
Meyer, François

Cote : 6891 X 99 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1900
MEUNISSIER, Jacques | MEURAUD, André | MEURISSE, Gilbert | MEVEL, Jean | MEVEL, Marguerite | MEYER, Charles | MEYER, Charles | MEYER, Franci...

Cote : 19890475/121

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
Meyer, François

Cote : 13241 X 88 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1889

MEYER, François

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