Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

GDF Suez

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PUK cuivre et métaux

Cote : Dossier 3

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
Tréfimétaux, usine de Dives sur mer (Calvados) | - restructuration économique et règlement du conflit social | . notes et synthèses des diff...

Période : 1983 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
Projets de retraits de participation de PUK dans les sociétés Duffour et Igon (chimie) et Euromidas (production de ferromanganèse)

Période : 1983 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
PRODUITS ET FILIERES

Cote : 19890450/13

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
Sans titre

Cote : Dossier 1

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
FILIERE FERROMANGANESE

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
- situation de l'industrie du ferromanganèse : production et commercialisation | . notes de synthèse du SMPSS

Période : 1983 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
- contentieux COMILOG (société américano-franco-gabono-norvégienne)/PUK à propos du rachat par PUK de Bozel-électrométallurgie | . notes SMP...

Période : 1983 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
FILIERE ZINC | - notes de synthèse SMPSS sur l'industrie du zinc : 1982 -1983 | - arrêt de l'électrolyse à l'usine de Viviez (Aveyron) de la...

Période : 1982 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
METAUX NON FERREUX | - préparation de l'Assemblée générale de la Fédération des chambres syndicales des minerais et métaux non ferreux : | 2...

Période : 1984 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
MATERIAUX DE CONSTRUCTION | GENERALITES

Cote : Dossier 2

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
- dossier d'information du ministère sur les différentes branches de l'industrie des matériaux de construction : 1981 -1983 | - "les possibi...

Période : 1981 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
RESTRUCTURATION DE L'INDUSTRIE DES MATERIAUX DE CONSTRUCTION

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
ESCOGYPSE S.A. (PLAQUES DE PLATRE) A ANZIN (NORD) | - difficultés financières à compter de 1981, audit industriel et commercial demandé par ...

Période : 1981 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
ETERMIT (FIBRES DE CIMENT) (YVELINES) | - difficultés financières entraînant un licenciement collectif | . notes SMPSS | : projet de licenci...

Période : 1983 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
CIMENTS LAFARGE | - restructuration du groupe ciment Lafarge : projet de fermeture de sites et conséquences sociales | - restructuration de ...

Période : 1983 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
SOCIETE DES CARRIERES ET FOURS A CHAUX DE DUGNY (SEINE-SAINT-DENIS) | - Conséquences économiques et sociales de la restructuration du secteu...

Période : 1984 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
CNT (COMPTOIR TUILIER DU NORD) | - dépôt de bilan et cessation d'activités de la majeure partie des sites du CNT | - proposition du groupe c...

Période : 1983 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
TUILERIES DE MARSEILLES ET DE LA MEDITERRANNEE | - restructuration de l'entreprise familiale initiale : création en juillet 1983 de TTM indu...

Période : 1983 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
INDUSTRIE DU CARREAU CERAMIQUE | - difficultés du secteur liées à la concurrence étrangère intra et extracommunautaire, projets de modernisa...

Période : 1983 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
GENERALITES

Cote : 19890450/1

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
MINUTIERS CHRONOLOGIQUES DE G. BELLEC

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
du 02.07.1981 au 04.02.1982

Cote : Dossier 1

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
du 05.02.1982 au 18.03.1983

Cote : Dossier 2

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
: PRESENTATION DU MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET SITUATION DU SECTEUR ENERGIE EN 1981 | - organigramme du ministère de l'industrie, composition...

Cote : Dossier 3

Période : 1981 - 1981

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
POLITIQUE DE L'ENERGIE GENERALITES | - synthèse sur la politique énergétique : note DIGEC - "croissance économique, besoins d'énergie et éco...

Cote : Dossier 4

Période : 1981 - 1981

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
Débats et Charbon

Cote : 19890450/2

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
DEBATS A L'ASSEMBLEE NATIONALE SUR L'INDEPENDANCE ENERGETIQUE DE LA FRANCE (octobre - novembre 1981) | - rapport préparatoire à la communica...

Cote : Dossier 1

Période : 1981 - 1981

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
CHARBON | GENERALITES

Cote : Dossier 2

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
POLITIQUE CHARBONNIERE | - situation du secteur et problèmes charbonniers, évolution nationale, contexte international, consommation, techno...

Période : 1981 - 1982

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
PROBLEMES SOCIAUX ET SANITAIRES | - licenciements, grèves, revendications sociales, maladies professionnelles, (rapport du médecin-chef des ...

Période : 1982 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
BASSINS HOUILLERS | - production, problèmes financiers, restructuration, fermeture des mines, revendications sociales | - plans de productio...

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
Techniques et relations internationales

Cote : 19890450/3

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
PROBLEMES TECHNIQUES | - gazéification du charbon : évaluation de la conjoncture nationale et internationale ; programme de développement . ...

Cote : Dossier 1

Période : 1982 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
CENTRALES THERMIQUES | - programmes de production des différents sites, projets de centrales, problème de désulfuration de la centrale de Ga...

Cote : Dossier 2

Période : 1982 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
RELATIONS INTERNATIONALES | - marché international, politique communautaire, relations bilatérales (Australie, Royaume-Uni, Japon, Pologne, ...

Cote : Dossier 3

Période : 1981 - 1982

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
Gaz

Cote : 19890450/4

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
GAZ | IMPORTATIONS | - approvisionnement de gaz algérien (accords de 1981 à 1984), gaz soviétique, gaz norvégien | . notes et notes de synth...

Cote : Dossier 1

Période : 1981 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
GDF | GENERALITES | - présentation générale : bilans gaziers de 1981 à 1984, approvisionnements, stocks, consommation, situation financière ...

Cote : Dossier 2

Période : 1981 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
Gaz

Cote : 19890450/5

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
STOCKS | - stocks de sécurité, programme de stockages souterrains

Cote : Dossier 1

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
RELATIONS AVEC DIVERS PARTENAIRES - relations avec la compagnie des gaz de pétrole ; situation 1981-1984 de Primagaz ; difficultés de la soc...

Période : 1981 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
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Période : 1982 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
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Période : 1982 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
DIVERS | - procédés techniques, exemples d'application industrielle du gaz, présentation de formules d'investissement | . documentation

Cote : Dossier 2

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
ENERGIE NUCLEAIRE

Cote : 19890450/6

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
CSSN (CONSEIL SUPERIEUR DE LA SURETE NUCLEAIRE)

Cote : Dossier 1

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
- textes officiels et projets de textes ; CR des réunions du CSSN (9 avril 1981, 27 octobre 1982, 11 janvier 1983) ; rapports au Premier min...

Période : 1981 - 1982

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
DOCUMENTATION GENERALE SUR LE NUCLEAIRE | . "l'organisation de l'industrie nucléaire française" : CEA : août 1981 | . "les français et l'éne...

Période : 1981 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
CENTRALES NUCLEAIRES | CENTRALES NUCLEAIRES EN ACTIVITE

Cote : Dossier 2

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)

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