Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

GDF Suez

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Comité de l'Electricité

Cote : 19771440/1-19771440/12

Période : 1907 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon (1907-1973)
Comité de l'Electricité | 1 Nomination des membres 1919 - 1937 | 2 Indemnités accordées aux membres 1920 - 1936 | 3 Liste des membres 1907-1...

Cote : 19771440/1

Période : 1907 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon (1907-1973)
Comité technique de l'Electricité 1923 (5-8). 1924

Cote : 19771440/2

Période : 1907 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon (1907-1973)
Comité technique de l'Electricité 1923 (5-8). 1923

Cote : 19771440/3

Période : 1907 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon (1907-1973)
Comité technique de l'Electricité 1923 (5-8). 1926

Cote : 19771440/4

Période : 1907 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon (1907-1973)
Comité technique de l'Electricité 1923 (5-8). 1927 | Documents relatifs aux réunions. 1932-1939

Cote : 19771440/5

Période : 1907 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon (1907-1973)
Affaires ayant nécessitée la réunion d'une commission spéciale. 1911-1928

Cote : 19771440/6

Période : 1907 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon (1907-1973)
1 Affaires ayant nécessitée la réunion d'une commission spéciale. 1929-1932 | 2 Commission chargée de mettre au point la règlementation des ...

Cote : 19771440/7

Période : 1907 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon (1907-1973)
Commission de révision de l'arrêté technique de 1927 : PV. des séances 1-29 | 2 Commission interministérielle sur la règlementation des ante...

Cote : 19771440/8

Période : 1907 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon (1907-1973)
Comité technique de l'électricité, commission des accidents. 1927, 1930-1934, 1936-1938

Cote : 19771440/9

Période : 1907 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon (1907-1973)

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