Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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REPERTOIRE | Archives d'Alain BECHTEL, conseiller technique des ministres de l'industrie P. DREYFUS, J.P. CHEVENEMENT et L. FABIUS, chargé (...

Cote : 19890452/1-19890452/6

Période : 1981 - 1984

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)
GENERALITES

Cote : 19890452/1

Période : 1981 - 1984

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)
- Minutier chronologique d'A. BECHTEL | décembre 1983 - février 1984

Cote : Dossier 1

Période : 1983 - 1984

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)
Organisation et budget du Ministère de l'industrie | - Organigrammes des services, répartition des emplois budgétaires disponibles, proposit...

Cote : Dossier 2

Période : 1982 - 1983

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)
POLITIQUE DE L'ENERGIE | Politique générale | - Bilan 1982 du secteur énergie, compte-rendu du conseil des ministres du 27 juillet 1983 sur ...

Cote : Dossier 3

Période : 1982 - 1983

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)
Sans titre

Cote : 19890452/2

Période : 1981 - 1984

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)
Politique générale

Cote : Dossier 1

Période : 1982 - 1983

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)
IXème plan | - Programme prioritaire d'exécution n°5 : "réduire la dépendance énergétique en France", travaux du groupe long terme énergie d...

Cote : Dossier 2

Période : 1982 - 1983

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)
(loi du 26 juillet 1983) Loi de démocratisation du secteur public | - Elaboration et application de la loi aux entreprises nationales ; proj...

Cote : Dossier 3

Période : 1982 - 1983

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)
Commerce extérieur | - Bilan et perspectives du commerce extérieur pour le secteur de l'énergie : . notes des différents services du ministè...

Cote : Dossier 4

Période : 1983 - 1984

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)

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