Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gendarme, Jean Nicolas

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Succession de Louise Félicité Victoire d'Aumont, duchesse de Mazarin.

Cote : MC/DC/XXIII/28

Période : 1749 - 1821

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XXIII (1378-1937)
Vente de la forge de Bairon et dépendances à Montdieu, par Charles François Maine, ex-notaire, à Jean Nicolas Gendarme, maître de forges.

Cote : MC/ET/VII/631

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre CURMER, décembre 1810 - 18 décembre 1826 (étude VII)
Vente du haut-fourneau de Vendresse et de la ferme de la Cassine, par Louise Félicité Victoire d' Aumont-Mazarin à Jean Nicolas Gendarme, ma...

Cote : MC/ET/XCIII/359

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Vente de l'ancienne forge de la Cassine et de terres à la Cassine, Aumont [Omont], Vendresse, par Louise Félicité Victoire d' Aumont-Mazarin...

Cote : MC/ET/XCIII/363

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Vente de l'ancienne forge de La Cassine, avec dépendances à La Cassine et Lombroux, des fermes des Fourbas et des Cordeliers, du moulin de V...

Cote : MC/ET/XCIII/363

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Vente de l'emplacement du château de La Cassine et du bois du Franbois par Louise Félicité Victoire d' Aumont à Jean Nicolas Gendarme, maîtr...

Cote : MC/ET/XCIII/375

Période : 1817 - 1817

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)

Gendarme, Jean Nicolas

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