Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

GUIGNARD, Jacques

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Mémoire des meubles de Jacques Guignard, demeurant rue Saint-Denis.

Cote : MC/ET/LIV/722

Période : 1715 - 1715

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Oudart Artus I GERVAIS, 9 janvier 1706 - 26 septembre 1737 (étude LIV)
FRESSINGEAS, Léone | PHILIPPON, Alain | DANGER, Maurice | LELAIDIER, Adolphe | DENOILLE, Louis | LE FALHER, Raymond | GALMICHE, Maurice | LE...

Cote : 19910700/6

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
EISENMANN, Charles Jacques | ERHARDT, Auguste | FABRE, Henry | FABRE, Paul | FALLOU, Léandre | FAURE, Urbain Eugène | FAYRET, Antonin Justin...

Cote : 19840407/30

Période : 1946 - 1974

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Service des décorations (1946-1974)
Contribution entre les créanciers de la succession (chez Me Debruge, étude CIX) : Guignard, Jacques. Jacob (rue), n° 14

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Louis GILLET, janvier 1806 - 14 février 1826 (étude XLV)
Mariage. Jacques Guignard. Marie Anne Lefebvre. Louise Rutard (Epouse Décédée de Jacques Guignard). Quai de Paris (officier des gardes des)

Cote : MC/ET/XXIX/414

Période : 1733 - 1733

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1733 - 28 juin 1734 (étude XXIX)
Dépôt de pièces famille Alliot

Cote : MC/ET/VI/855

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Melchior Thomas MORIN, 22 novembre 1770 - 28 août 1805 (étude VI)
GUIGNARD, Jacques

Période : 1945 - 1958

Fonds : Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)
Dans un transport de droits successifs mobiliers Guignard, est cité Jacques Guignard, simphoniste (symphoniste), grand rue du Faubourg Saint...

Cote : MC/ET/XXVIII/367

Période : 1760 - 1760

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, janvier 1756 - décembre 1765 (étude XXVIII)

GUIGNARD, Jacques

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