Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

GUILLET, Marcel.

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Succession. Transport, droits. Guillet, Marcel. Allevard (Isère)

Cote : MC/ET/LII/626

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
CHEZAUD, Madeleine | LESPINASSE-FONSEGRIVE, Laurence | CHAPON, Jacqueline | COMMUNNAL, Françoise | RACAUD, Michel | BINET, Hubert | VILLETTE...

Cote : 19910700/125

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
EISENMANN, Charles Jacques | ERHARDT, Auguste | FABRE, Henry | FABRE, Paul | FALLOU, Léandre | FAURE, Urbain Eugène | FAYRET, Antonin Justin...

Cote : 19840407/30

Période : 1946 - 1974

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Service des décorations (1946-1974)
GLEIZE-RAMBAL, Louis Gaston | GLINSON, Marcel | GODARD, Léonce Marcel | GODINOUX, Lucien Louis | GORARD, Marcelle | GONNARD, Jean Louis | GO...

Cote : 19840407/51

Période : 1946 - 1974

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Service des décorations (1946-1974)
GUILLET, Marcel

Cote : 19940448/486

Période : 1926 - 1926

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de GOV à GZ (fin XIXe siècle-1940)
GUILLET, Marcel.

Cote : 19771065/120

Période : 1941 - 1965

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...
GIVELET, Marc | GLEPIN, Gérard | GODEAU, Michel | GOLENGER, Maurice | GOMILA, André | GOMMENDY, Camille | GONOD, Pierre | GONON, Louis | GON...

Cote : 19930283/6

Période : 1950 - 1974

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Cellule formation continue (198...
GUIBLIN, Claude | GUIDAT, Paul | GUIGGI, Pilar | GUILBERT, Antoinette | GUILHEN, Maurice | GUILLAUD, Gaston | GUILLAUD, Max | GUILLAUME, Ghi...

Cote : 19920237/41

Période : 1989 - 1989

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

GUILLET, Marcel.

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