Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Guillouet

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Administration de Guillouet d'Orvilliers (Claude), gouverneur de septembre 1716 à décembre 1720

Cote : COL C14 5, 8 à 12, 17

Période : 1720 - 1720

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de Guyane (1651-1856)
Décisions du conseil de Marine

Cote : COL C14 9 à 12

Période : 1720 - 1720

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de Guyane (1651-1856)
Décision sur l'armement d'un navire à envoyer à Cayenne et les réponses de Desruaux à des critiques de Beauharnais (voir f° 113)

Cote : COL C14 9

Période : 1716 - 1716

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de Guyane (1651-1856)
Décision sur les demandes faites par d'Orvilliers d'accorder une amnistie pour les déserteurs des troupes de Cayenne et par La Motte-Aigron ...

Cote : COL C14 9

Période : 1716 - 1716

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de Guyane (1651-1856)
Décision sur la demande de permission de d'Orvilliers de faire passer un de ses fils et les fils d'officiers dans les compagnies, d'emmener ...

Cote : COL C14 9

Période : 1716 - 1716

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de Guyane (1651-1856)
Décision sur une lettre de d'Albon du 4 juillet 1715

Cote : COL C14 9

Période : 1716 - 1716

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de Guyane (1651-1856)
Décision sur une lettre de d'Albon du 21 janvier 1716

Cote : COL C14 9

Période : 1716 - 1716

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de Guyane (1651-1856)
Décision sur une lettre de d'Albon du 19 janvier 1716

Cote : COL C14 9

Période : 1716 - 1716

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de Guyane (1651-1856)
Décision sur une lettre de d'Albon du 21 janvier 1716

Cote : COL C14 9

Période : 1716 - 1716

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de Guyane (1651-1856)
Décision sur une lettre de d'Albon du 20 janvier 1716

Cote : COL C14 9

Période : 1716 - 1716

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de Guyane (1651-1856)

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